Conditions de Vente - Video Games Goodies
Votre panier est vide.
LA BOUTIQUE DES PRODUITS DÉRIVÉS DU JEU VIDÉO: Figurines, Textiles, Jouets, Tuning, Goodies, Gadgets.
PAGE D'ACCUEILINFORMATIONSWISHLISTPRÉ-COMMANDESRECOMMANDÉSNOUVEAUTÉSPROMOTIONS
Produits Dérivés
Tuning Consoles
Sondages
Que pensez-vous de Video Games Goodies?
Super
Bien
Pas mal
Peut mieux faire
Sans opinion
[ Resultats ]
Tags Populaires
Conditions d'utilisation

Mentions légales:
www.videogamesgoodies.com est soumis au régime de la micro-entreprise.

Adresse Postale:

Paul-Michel Bognier
Video Games Goodies
36 Avenue Victor Hugo
77420 Champs Sur Marne
FRANCE

tél: 01 70 00 42 00
email: contact@videogamesgoodies.com

Directeur de la publication: Paul-Michel Bognier

SIRET: 510 487 762 00039
APE: 4791B

Hébergeur du site: ICODIA

 

Conditions Générales de Vente:

La boutique en ligne du site Video Games Goodies a été mise en place par la société Video Games Goodies, qui est l'exploitante de ce site. Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web Video Games Goodies.com suppose la consultation préalable des présentes conditions générales. En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site web. Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité. Le consommateur, préalablement à sa commande, déclare que l'acquisition de ces produits est sans rapport direct avec son activité professionnelle, leur acquisition étant réservée à une utilisation personnelle de sa part. En tant que consommateur, le client dispose donc de droits spécifiques, qui seraient remis en cause dans l'hypothèse où les produits ou services acquis dans le cadre du site web auraient en réalité un rapport avec son activité professionnelle. La boutique en ligne mise en place par la société Video Games Goodies dans le cadre du site web mentionne les informations suivantes :

  1. notice légale permettant une identification précise de la société Video Games Goodies
  2. présentation des caractéristiques essentielles des biens proposés
  3. indication, en Euros du prix des biens, ainsi que, le cas échéant, des frais de livraison
  4. indication des modalités de paiement, de livraison, ou d'exécution
  5. l'existence d'un droit de rétractation
  6. la durée de validité de l'offre ou du prix
  7. les conditions de résiliation du contrat lorsque celui-ci est à durée indéterminée ou d'une durée supérieure à un an
  8. L'ensemble de ces informations sont présentées en langue française. Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales

Article 1 : Intégralité

Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, le consommateur est réputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le consommateur ne pourra s'intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.

Article 2 : Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par la société Video Games Goodies au consommateur.

Article 3 : Documents contractuels

Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant : les présentes conditions générales; le bon de commande. En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.

Article 4 : Entrée en vigueur - durée

Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande. Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu'à l'extinction des garanties dûes par la société Video Games Goodies.

Article 5 : Signature électronique

Le "double clic" du consommateur au titre du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite.

Article 6 : Confirmation de commande

Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation voie d'e-mail au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l'adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.

Article 7 : Preuve de la transaction

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société Video Games Goodies dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Article 8 : Informations sur les produits

8-a : La société Video Games Goodies présente sur son site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l'Article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter.

8-b : Les offres présentées par la société Video Games Goodies ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.

Article 9 : Prix

Les prix sont indiqués en euros et ne sont valables qu'à la date de l'envoi du bon de commande par le consommateur. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Conformément à l'article 293 B du CGI, la TVA est non applicable. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées commes des arrhes ou des acomptes.

Article 10 : Mode de paiement

Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement visés au sein du bon de commande. Le consommateur garantit la société Video Games Goodies qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. La société Video Games Goodies se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement. La société Video Games Goodies se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. La société Video Games Goodies a mis en place une procédure de vérification des commandes destinée à assurer qu'aucune personne n'utilise les coordonnées bancaires d'une autre personne à son insu. Dans le cadre de cette vérification, il sera demandé au client d'adresser par mail à la société Video Games Goodies une copie d'une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile. La commande ne sera validée qu'après réception et vérification par nos services des pièces envoyées.

Article 11 : Disponibilité des produits

La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de 3 jours à compter du jour suivant celui où le consommateur a passé sa commande. En cas d'indisponibilité du produit commandé, notamment du fait de nos fournisseurs, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa commande. Le consommateur aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit l'échange du produit.

Article 12 : Modalités de livraison

Nos colis sont expédiés par notre partenaire La Poste. L'objectif de VideoGamesGoodies est de vous proposer des frais d'expédition les plus réduits possibles. Ils sont calculés automatiquement en fonction de l'adresse de livraison et du poids de votre panier d'achat.

Pour la France et les DOM-TOM:

Lors de la finalisation de votre commande, le site www.VideoGamesGoodies.com vous proposera généralement plusieurs méthodes d'expédition.

Si votre commande est peu onéreuse et peu volumineuse, l'envoi par Lettre Prioritaire vous sera proposé. Ce type d'envoi à l'avantage d'être économique.

Dans tous les cas l'expédition en Colissimo vous sera proposé.

Ce type d'envoi à l'avantage d'être rapide, en général 48h pour un envoi en France Métropolitaine et un numéro de suivi permet de suivre son colis jusqu'à la livraison. Ce numéro de suivi vous sera communiqué par email après l'envoi du colis par nos soins et sera disponible dans l'Historique de vos commandes.

Pour l'envoi en Colissimo vous aurez le choix entre le Colissimo simple, c'est à dire sans signature et le Colissimo Recommandé où le colis vous sera remis contre signature.

Pour l'Europe et le reste du Monde:

VideoGamesGoodies se propose de livrer dans le monde entier. Lors de la finalisation de votre commande, le site www.VideoGamesGoodies.com vous proposera généralement plusieurs méthodes d'expédition.

Si votre commande est peu onéreuse et peu volumineuse, l'envoi par Lettre Prioritaire Internationale vous sera proposé. Ce type d'envoi à l'avantage d'être économique.

Dans tous les cas l'expédition en Colissimo International vous sera proposé.

Ce type d'envoi à l'avantage d'être rapide, en général entre 4 et 8 jours ouvrés et un numéro de suivi permet de suivre son colis jusqu'à la livraison. Ce numéro de suivi vous sera communiqué par email après l'envoi du colis par nos soins et sera disponible dans l'Historique de vos commandes.

Article 13 : Problèmes de livraison du fait du transporteur

Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites", accompagnée de la signature du client. Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux (2) jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations. Le consommateur devra transmettre copie de ce courrier par email ou par simple courrier à :

Paul-Michel Bognier
Video Games Goodies (Service Client)
36 Avenue Victor Hugo
77420 Champs Sur Marne
FRANCE

Article 14 : Erreurs de livraison

14-a : Le consommateur devra formuler auprès de la société Video Games Goodies le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au delà de ce délai sera rejetée. 

14-b : La formulation de cette réclamation auprès de la société Video Games Goodies pourra être faite :

 - en priorité par email,

 - en utilisant la page "Contactez-Nous" du site www.videogamesgoodies.com.

 14-c : Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera la société Video Games Goodies de toute responsabilité vis à vis du consommateur.

 14-d : À réception de la réclamation, la société Video Games Goodies attribuera un numéro d'échange du ou des produit(s) concerné(s) et le communiquera par e-mail ou par téléphone au consommateur. L'échange d'un produit ne peut avoir lieu qu'après l'attribution au consommateur d'un numéro d'échange selon la démarche présentée ci-dessus.

 14-e : En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à la société Video Games Goodies dans son ensemble et dans son emballage d'origine, en Colissimo Recommandé, à l'adresse suivante :

Paul-Michel Bognier
Video Games Goodies (Service Retour)
36 Avenue Victor Hugo
77420 Champs Sur Marne
FRANCE

Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable au Service Client de la société Video Games Goodies.

Les frais d'envoi sont à la charge de la société Video Games Goodies, sauf dans le cas où il s'avérerait que le produit repris ne correspond pas à la déclaration d'origine faite par le consommateur dans le bon de retour.


Article 15 : Garantie des produits

Conformément à l'Article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue. Le consommateur est expressément informé que la société Video Games Goodies n'est pas le producteur des produits présentés dans le cadre du site web, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur, sur la base des informations figurant sur l'emballage dudit produit. Les conditions et la durée de garantie producteur sont indiquées sur les fiches produits. Compte tenu de la fréquence de renouvellement des composants des produits techniques, Video Games Goodies pourra, sur demande, informer le consommateur de la disponibilité des pièces de rechange des produits proposés et des modalités pour se les procurer éventuellement.

Article 16 : Droit de rétractation

Le consommateur dispose d'un délai de 7 jours ouvrables pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande du consommateur. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Tout retour devra être signalé au préalable auprès du Service Client de la société Video Games Goodies :

 - en priorité par email,

 - en utilisant la page "Contactez-Nous" du site www.videogamesgoodies.com.

Le produit devra être retourné en Colissimo Recommandé à:

Paul-Michel Bognier
Video Games Goodies (Service Retour)
36 Avenue Victor Hugo
77420 Champs Sur Marne
FRANCE

Les produits tels que Disques, CDs, Cellules, ne devront pas avoir été descellés, afin que le consommateur puisse bénéficier du droit de rétractation.

Les produits electroniques tels que platines, casques, tables de mixage, etc... restent soumis au délai légal de rétractation de 7 jours.

Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d'origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.

Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation, le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l'échange du produit. Dans le cas d'un échange, la re-expédition se fera aux frais du consommateur.

En cas d'excercice du droit de rétractation, la société Video Games Goodies remboursera le consommateur dans un délai de 30 jours.

Le consommateur sera alors remboursé par virement Paypal ou par chèque bancaire.

Article 17 : Droits d'utilisation

Le droit d'utilisation des logiciels de la société Video Games Goodies, ainsi que ceux distribués par elle, est accordé au consommateur à titre non exclusif, personnel et non transmissible, conformément au Code de la Propriété Intellectuelle. Toutefois, au titre de l'Article L122-6-1 de ce Code, le consommateur dispose d'un droit de reproduction exclusivement pour l'établissement d'une copie de sauvegarde, lorsque celle-ci est nécessaire pour préserver l'utilisation du logiciel. En tout état de cause, l'auteur du logiciel conserve un droit de propriété sur son œuvre, que le consommateur s'engage à respecter.

Article 18 : Force majeure

Aucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d'un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivi. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre; l'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

Article 19 : Non validation partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Article 20 : Non renonciation

Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

Article 21 : Titre

En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres figurant en tête des clauses, et l'une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants.

Article 22 : Loi applicable

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s'adressera en priorité à la société Video Games Goodies pour obtenir une solution amiable. Dans un second temps et en cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 23 : Informatique et Libertés

Les informations qui sont demandées au consommateur sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de la société Video Games Goodies intervenant dans le cadre de l'exécution de cette commande. Le consommateur peut écrire à la société Video Games Goodies dont les coordonnées sont au sein de la charte de confidentialité figurant dans le cadre du site web, pour s'opposer à une telle communication, ou pour exercer ses droits d'accès, de rectification à l'égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers de la société Video Games Goodies, dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978.

Continuer
Copyright © 2009-2016 Video Games Goodies - Propulsé par osCommerce
Frais de port OFFERTS à partir de 99€ d'achats pour la France métropolitaine.